Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONO SERVICE (FRANCE
/
CHRONO-SERVICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRONO-SERVICES
TNT CHRONO SERVICE (FRANCE) S.A.

Numéro de dépôt :
1509741
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
01/12/2007

Présentation de la marque CHRONO-SERVICES

Déposée le 1 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONO SERVICE (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CHRONO-SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TNT CHRONO SERVICE (FRANCE domicilié(e) Rue Monge, 85000 La Roche sur Yon (dossier no 2102185) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 378 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE domicilié(e) (dossier no 2102185) - France.

La marque CHRONO-SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRONO-SERVICES est expirée depuis le 1 décembre 2007.

TNT CHRONO SERVICE (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO EXPRESS


TNT CHRONO SERVICE (FRANCE) S.A. - Rue Monge, 85000 La Roche sur Yon (dossier no 2102185) - France - SIREN 332378108


BAKER & McKENZIE - (dossier no 2102185) - France


Inscription le 4 avril 2001 - Changement de dénomination n°319820 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1997 n°2102185 - Publication au BOPI 1997-11-28

Inscription le 4 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319819 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 1 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°154526 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 24 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61488 - Publication au BOPI 1992-03-24

Inscription le 24 mars 1992 - Transmission de propriété n°61489 - Publication au BOPI 1992-03-24

Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°63247 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 24 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61487 - Publication au BOPI 1992-03-24

Transports